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Marques déposées par la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC
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ROYAL MAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MAIL
ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1248164
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023
ROYAL MAIL de ROYAL MAIL GROUP PLC

Présentation de la marque ROYAL MAIL

Déposée le 8 juillet 1983 par la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC domicilié(e) 148 Old Street, LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ROYAL MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL MAIL est expirée depuis le 8 juillet 2023.

ROYAL MAIL GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes : MAILSORT , SAFEGLIDE , ROYAL MAIL , PARCEL FORCE INTERNATIONAL , PARCEL FORCE , ROYAL MAIL , EURO 48 , CURA-FIDE STUDIO , PRESSTREAM


ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique - 148 Old Street, LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245411 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation n°2020081 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336502 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378014 - Publication au BOPI 2003-09-23

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522106 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications. Transport et entrepôt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.